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ActualitésEn route vers les élections

Municipales : on fait le point sur les annonces de Christophe Castaner

Ce lundi 16 mars, afin de faire face à la pandémie du Coronavirus, Christophe Castaner a annoncé une série de mesures de confinement.

On fait le point ici pour vous aider à y voir plus clair quant aux annonces liées aux élections municipales. Le gouvernement va proposer ces mesures au vote par le Parlement d’ici la fin de semaine.

Les résultats du premier tour validés

Ainsi, pour l’ensemble des conseils municipaux élus dès le premier tour, l’élection est donc validée. Cela concerne environ 30 000 communes en France.

L’installation du conseil municipal devra se tenir dès ce week-end en huis clos.

Le second tour des élections municipales aura lieu courant juin

Pour les communes qui sont dans l’attente du second tour (environ 5 000 communes en France) : celui-ci est reporté.

Une loi en ce sens va être soumise au vote par le Parlement en fin de semaine.

Ainsi, une commission sanitaire rendra un avis mi-mai pour valider la date et la tenue de ce second tour.

Le dépôt des listes du second tour

Le dépôt des listes du second tour qui devait avoir lieu ce mardi 17 mars avant 18h est reporté.

Une commission sanitaire réunie par le gouvernement mi-mai déterminera la nouvelle date de dépôt des listes du second tour.

L’exercice du mandat à compter du week-end du 21 mars

Suite à l’installation des conseils municipaux élus dès le premier tour ce week-end, les conseils municipaux entreront en fonction.

Pour les communes qui nécessitent un second tour : l’ancien conseil municipal poursuivra la gestion de la commune sur cette période.

Enfin, le gouvernement prévoit la désignation d’un.e président.e par intérim pour les intercommunalités en attendant le second tour. D’ici là, les nouveaux conseillers communautaires (élus au 1er tour) cohabiteront avec les anciens conseillers communautaires (soumis à l’attente du second tour).

Nous reviendrons très prochainement vers vous au fil des nouvelles informations données par le Ministère de l’Intérieur.



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